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Restructuration / Blocage entre associés
La vie d'une entreprise n'est jamais linéaire. Croissance, évolution de l'actionnariat, réorganisation d'un groupe ou désaccords entre associés peuvent rendre nécessaire une adaptation de sa structure ou de sa gouvernance.
Clean accompagne chaque étape de votre projet
Adapter l'organisation juridique, la gouvernance ou l'actionnariat de l'entreprise à l'évolution de ses activités, de ses objectifs ou de son périmètre. La réorganisation s'opère également sur les volets financiers et juridiques grâce à l'appui du réseau Clean.
Identifier des solutions pragmatiques permettant de rétablir la capacité de décision et d'assurer la poursuite du projet.
Encadrer le départ d'un associé dans des conditions réalistes afin de préserver la stabilité et la pérennité du projet.
Questions fréquentes
Par l'objectif : simplification, optimisation, préparation à une opération. La restructuration doit répondre à un but précis. Une opération mal séquencée crée autant de problèmes qu'elle en résout.
Plusieurs voies existent selon le contexte : rachat amiable des parts, exercice d'une clause de sortie forcée prévue au pacte, exclusion statutaire dans les cas graves. En l'absence de clauses anticipées, la sortie devient une négociation ouverte, souvent longue et coûteuse. C'est la raison pour laquelle ces mécanismes doivent être rédigés dès la création.
Selon ce que prévoient vos statuts et votre pacte : clause de buy or sell, droit de préemption, juridiction compétente. Quand rien n'a été anticipé, les options se réduisent, les coûts augmentent et la société en subit les conséquences.
Structurer. Négocier. Réaliser.
Clean est un cabinet d’avocats dédié aux acteurs du sport, de la performance et du bien-être,
intervenant sur leurs opérations de structuration, d'investissement, de déploiement, d’acquisition, de cession et de restructuration.
Notre approche exigeante, ingénieuse et créative s'adapte à chaque phase de votre projet.
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